Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROS SEINS
M. PHILIPPE PETIT

Numéro de dépôt :
3920910
Date de dépôt :
19/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/05/2022
GROS SEINS de PHILIPPE PETIT

Présentation de la marque GROS SEINS

Déposée le 19 mai 2012 par monsieur PHILIPPE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GROS SEINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE PETIT domicilié(e) 1 rue de la barre - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE PETIT domicilié(e) 1 rue de la barre - 37000 - TOURS - France.

La marque GROS SEINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROS SEINS est expirée depuis le 19 mai 2022.

PHILIPPE PETIT a également déposé les autres marques suivantes : abracadabac , PLANETE MANNEQUINS , cola maya , SAINT NICHON , SAINT MAMELON


M. PHILIPPE PETIT - 1 rue de la barre - 37000 - TOURS - France


M. PHILIPPE PETIT - 1 rue de la barre - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.